Casse bateau

D3EPACA, SAS

Présentation de la marque Casse bateau

Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Casse bateau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 041 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3EPACA, Mme LEVILLAIN Dominique domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France.

La marque Casse bateau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casse bateau arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

D3EPACA a également déposé les autres marques suivantes : DEEE D3EPACA GROUPE , RV2C Recyclage et Valorisation des Composites , ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY , ROBOCSE , DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE , DEEE D3EPACA CASSE BATEAU